Mentions légales

ARTICLE 1 - IDENTIFICATION

L'Association l'ADAPEI DE LA MEUSE (ci-après nommée "ADAPEI DE LA MEUSE"), Association Loi 1901 dont le siège social est sis Route de Neuville, 55800 VASSINCOURT 

ADAPEI DE LA MEUSE

Numéro de SIRET 775 616 592 00017

Adresse postale du propriétaire (siège social)

Route de Neuville - 55800 VASSINCOURT

Directeur de la publication : Monsieur Franck BRIEY.

Les présents sites « lesjardinsdevassincourt.fr » et « lesjardinsdevillers.fr », permettent la mise en relation de magasins appartenant à l'ADAPEI DE LA MEUSE (ci-après les "Magasins") avec des acheteurs (ci-après des "Acheteurs").

ARTICLE 2 - HEBERGEUR ET WEBMASTER

Les sites « lesjardinsdevassincourt.fr » et « lesjardinsdevillers.fr » sont hébergés par la société

o2switch

222-224 Boulevard Gustave Flaubert 

63000 CLERMONT-FERRAND 

Téléphone : 04 44 44 60 40

Le présent site est par conséquent soumis au droit français.

Le webmaster est la société 4Runners : admin@4runners.fr

ARTICLE 3 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les composants visuels ou sonores (texte, musique, image, illustration, photographie, animations...) du site « lesjardinsdevassincourt.fr » ou « lesjardinsdevillers.fr » sont protégés par des droits de propriété intellectuelle réservés pour le monde entier.

Toute reproduction totale ou partielle du site « lesjardinsdevassincourt.fr » ou « lesjardinsdevillers.fr » sur quelque support que ce soit est interdite et toute contrefaçon est sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle. Par conséquent, l'utilisateur qui se connecte au site s'interdit de copier ou télécharger tout ou partie de ses composants, y compris ses composants incidents.

Tout lien hypertexte renvoyant vers le site « lesjardinsdevassincourt.fr » ou « lesjardinsdevillers.fr » est formellement interdit, sauf autorisation expresse de l'ADAPEI DE LA MEUSE Qui est éditeur de la présente plateforme.

ARTICLE 4 - MARQUES

Les marques et logos reproduits sur le site « lesjardinsdevassincourt.fr » ou « lesjardinsdevillers.fr » sont protégés par leur titulaire à titre de marques.

Toute reproduction, utilisation des marques ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.

ARTICLE 5 - LIMITES DE RESPONSABILITE

L'ADAPEI DE LA MEUSE met tout en œuvre pour offrir aux internautes des outils disponibles 24h/24. Toutefois, le ADAPEI DE LA MEUSE ne saurait garantir aux internautes la disponibilité ininterrompue de ces outils.

En tant qu'utilisateur du site, il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

En conséquence, la responsabilité DE L'ADAPEI DE LA MEUSE ne pourra pas être engagée du fait de l'utilisation des informations fournies et/ou des outils mis à disposition sur le site « lesjardinsdevassincourt.fr ».

La responsabilité DE L'ADAPEI DE LA MEUSE ne saurait être engagée pour tous inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

ARTICLE 6 - INFORMATIONS A CARACTERE PERSONNEL

Nous invitons les Clients à se référer à la Charte de protection des données personnelles.

Produit ajouté à la liste de souhaits
Produit ajouté pour comparer

En poursuivant votre navigation sur notre site, vous acceptez l'utilisation de cookies afin de nous permettre d'améliorer votre expérience utilisateur. 

Pour en savoir plus, rendez vous sur notre Conditions générales d'utilisation